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- N° 1437 rapport - Rapport de M. Julien Dive sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n°856).
- Date de dépôt : 16/05/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur)
- N° 527 tome V - Avis de M. Yannick Chenevard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 juin 2025
- Date de séance : 17/06/2025
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Simplification de la vie économique
- 4. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- 5. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 juin 2025
- Date de séance : 26/06/2025
- 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1892 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Soumya Bourouaha déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants
- Date de dépôt : 01/10/2025
- Voir le dossier (L'évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants)
- N° 1990 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 22/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2060 tome I - Avis de Mme Manon Meunier sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 05/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2043 tome VII - Avis de M. Hendrik Davi sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 29/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 1697 tome I - Rapport d'enquête de M. Benjamin Lucas-Lundy sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Date de dépôt : 09/07/2025
- Voir le dossier (Commission d'enquête portant sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements)
- N° 1770 tome II - Rapport d'enquête de Mme Laure Miller sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- Date de dépôt : 04/09/2025
- Voir le dossier (Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
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