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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 juin 2025
- Date de séance : 16/06/2025
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 juin 2025
- Date de séance : 19/06/2025
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 juin 2025
- Date de séance : 24/06/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 3. Programmation pour la refondation de Mayotte
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1644 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Philippe Tanguy déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la réalité des bénéfices financiers, directs ou indirects, de l'Union européenne en France
- Date de dépôt : 25/06/2025
- Voir le dossier (La réalité des bénéfices financiers, directs ou indirects, de l'Union européenne en France)
- N° 1667 rapport d'information - Rapport d'information de M. Benjamin Dirx déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'impact budgétaire et l'héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Date de dépôt : 02/07/2025
- Voir le dossier (Rapport d'information sur l'impact budgétaire et l'héritage des Jeux olympiques et paralympiques de 2024)
- N° 1757 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Plassard déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la guerre économique
- Date de dépôt : 16/07/2025
- Voir le dossier (La guerre économique)
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 15 octobre 2025
- Date de séance : 15/10/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social
- 3. Simplification du droit de l’urbanisme et du logement
- 4. Ratification de la convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2006 tome I - Avis de Mme Céline Thiébault-Martinez sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 27/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 2060 tome IV - Avis de M. Jean-Luc Fugit sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 05/11/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- N° 1990 tome III - Avis de M. Guillaume Bigot sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
- Date de dépôt : 22/10/2025
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
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