104572 résultats trouvés
- Question écrite n° 11813 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 16/12/2025
- réfugiés et apatrides - Situation des lauréats gazaouis du programme PAUSE en attente d'évacuation - Situation des lauréats gazaouis du programme PAUSE en attente d'évacuation
- Question écrite n° 11823 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 16/12/2025
- santé - Pénurie de dermatologues - Pénurie de dermatologues
- Question écrite n° 11791 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 16/12/2025
- postes - Évolution de maillage postal territorial en France - Évolution de maillage postal territorial en France
- Question écrite n° 11662 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 16/12/2025
- consommation - Déréférencement automatique des places de marché extra-européennes - Déréférencement automatique des places de marché extra-européennes
- Question écrite n° 11742 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 16/12/2025
- impôts locaux - Dysfonctionnements liés au recouvrement de la taxe d'aménagement et conséquences - Dysfonctionnements liés au recouvrement de la taxe d'aménagement et conséquences
- Question écrite n° 11830 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 16/12/2025
- santé - Valproate : reconnaître enfin les pères et leurs enfants comme victimes - Valproate : reconnaître enfin les pères et leurs enfants comme victimes
- Question écrite n° 11789 de M. Jérôme Legavre
- Date de dépôt : 16/12/2025
- politique extérieure - Situation des enseignants grévistes en Cisjordanie - Situation des enseignants grévistes en Cisjordanie
- Question écrite n° 11636 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 16/12/2025
- animaux - Bien-être des primates au sein du zoo de Paris - Bien-être des primates au sein du zoo de Paris
- Question écrite n° 11700 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enfants - Suppression des emplois aidés dans le secteur de l'accueil de la petite enfance - Suppression des emplois aidés dans le secteur de l'accueil de la petite enfance
- Question écrite n° 11728 de M. Anthony Brosse
- Date de dépôt : 16/12/2025
- état civil - Création d'un fichier national des usurpations d'identité - Création d'un fichier national des usurpations d'identité
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