Résultats de la recherche - Assemblée nationale

104556 résultats trouvés

Question écrite n° 2779 de M. Emmanuel Maurel: Date de dépôt : 10/12/2024; nuisances - La nécessité de réduire les nuisances sonores dues au trafic aérien - La nécessité de réduire les nuisances sonores dues au trafic aérien
Question écrite n° 2812 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 10/12/2024; santé - Avenir incertain de l'hospitalisation à domicile (HAD) - Avenir incertain de l'hospitalisation à domicile (HAD)
Question écrite n° 2764 de M. René Lioret: Date de dépôt : 10/12/2024; lieux de privation de liberté - Déploiement de brouilleurs de drones dans les centres pénitenciers - Déploiement de brouilleurs de drones dans les centres pénitenciers
Question écrite n° 2749 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 10/12/2024; femmes - Budget des mesures annoncées contre les violences faites aux femmes - Budget des mesures annoncées contre les violences faites aux femmes
Question écrite n° 2765 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 10/12/2024; lieux de privation de liberté - Limoges : conditions de détention et de travail indignes à la maison d'arrêt - Limoges : conditions de détention et de travail indignes à la maison d'arrêt
Question écrite n° 2793 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 10/12/2024; politique extérieure - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel. - Conséquences des retraits des troupes françaises au Sahel.
Question écrite n° 2767 de Mme Andrée Taurinya: Date de dépôt : 10/12/2024; lieux de privation de liberté - Saisine de l'IGJ en vue d'une enquête administrative au CP de la Talaudière - Saisine de l'IGJ en vue d'une enquête administrative au CP de la Talaudière
Question écrite n° 2707 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 10/12/2024; défense - Quid du rapport sur le retour de la France au commandement intégré de l'OTAN ? - Quid du rapport sur le retour de la France au commandement intégré de l'OTAN ?
Question écrite n° 2719 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 10/12/2024; élus - Droits à la retraite des avocats qui sont également élus locaux - Droits à la retraite des avocats qui sont également élus locaux
Question écrite n° 2794 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 10/12/2024; politique extérieure - Pas d'immunité pour les criminels envers l'humanité ! - Pas d'immunité pour les criminels envers l'humanité !