104961 résultats trouvés
- Question écrite n° 11957 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 23/12/2025
- examens, concours et diplômes - Difficultés des élèves à l'étranger liées aux convocations au baccalauréat - Difficultés des élèves à l'étranger liées aux convocations au baccalauréat
- Question écrite n° 12039 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 23/12/2025
- télécommunications - Relèvement du seuil d'attention des points atypiques de 6 à 9 V/m - Relèvement du seuil d'attention des points atypiques de 6 à 9 V/m
- Question écrite n° 12037 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 23/12/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux droits d'entrée des réunions hippiques - Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux droits d'entrée des réunions hippiques
- Question écrite n° 12021 de M. Henri Alfandari
- Date de dépôt : 23/12/2025
- prestations familiales - Complément de libre choix du mode de garde - Complément de libre choix du mode de garde
- Question écrite n° 11949 de Mme Alma Dufour
- Date de dépôt : 23/12/2025
- établissements de santé - Licenciement discriminatoire d'une infirmière musulmane à l'hôpital - Licenciement discriminatoire d'une infirmière musulmane à l'hôpital
- Question écrite n° 11986 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 23/12/2025
- médecine - Maisons France santé : une réponse cosmétique à la crise des déserts médicaux - Maisons France santé : une réponse cosmétique à la crise des déserts médicaux
- Question écrite n° 11990 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 23/12/2025
- mer et littoral - Coûts liés aux arrêtés préfectoraux autour des parcs éoliens en mer - Coûts liés aux arrêtés préfectoraux autour des parcs éoliens en mer
- Question écrite n° 11897 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 23/12/2025
- défense - Intervention française au Bénin - Intervention française au Bénin
- Question écrite n° 12031 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 23/12/2025
- santé - Décret relatif au transport médical - Décret relatif au transport médical
- Question écrite n° 11999 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 23/12/2025
- outre-mer - Îles françaises Hunter et Matthew - Îles françaises Hunter et Matthew
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