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Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/01/2026
  1. Audition conjointe avec le groupe France-Russie de l'Assemblée nationale, à strict huis clos, de M. Nicolas de Rivière, ambassadeur de France en Russie.
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/01/2026
  1. - Échanges avec des membres du panel d'enfants et d'adolescents ayant participé à la convention citoyenne sur les temps de l'enfant
Amendement n° 2067 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 07/01/2026
Amendement de M. Metzdorf - Article 49 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 2068 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 07/01/2026
Amendement de M. Metzdorf - Article 49 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 2093 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 07/01/2026
Amendement de M. Midy, M. Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Pierre Cazeneuve, M. Dirx, M. Ferracci, M. Kasbarian, M. Labaronne, Mme Lebec, M. Maillard, M. Masséglia, M. Metzdorf, M. Rodwell et M. Sitzenstuhl - Article 49 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 2099 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 07/01/2026
Amendement de M. Dirx, M. Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Pierre Cazeneuve, M. Ferracci, M. Kasbarian, M. Labaronne, Mme Lebec, M. Maillard, M. Masséglia, M. Metzdorf, M. Midy, M. Rodwell et M. Sitzenstuhl - Article 49 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 2069 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 07/01/2026
Amendement de M. Metzdorf - Article 49 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Amendement n° 2102 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 07/01/2026
Amendement de Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Tjibaou, M. Sansu et M. Maurel - Article 49 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2318 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Éric Pauget et plusieurs de ses collègues visant à inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes (n°1455).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes)
Amendement n° 2210 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - Nouvelle Lecture - n° 2247
Date de dépôt : 07/01/2026
Amendement de M. Juvin - Article 27 QUATERDECIES - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)