Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

132937 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 309 - Proposition de résolution de Mme Laure Lavalette invitant le Gouvernement à reconnaître et à permettre la prise en charge intégrale par l'Assurance maladie du tatouage thérapeutique 3D suite à un cancer du sein
Date de dépôt : 03/10/2024
Voir le dossier (Reconnaître et permettre la prise en charge intégrale par l'Assurance maladie du tatouage thérapeutique 3D suite à un cancer du sein)
Question au Gouvernement n° 8 de Mme Martine Froger
Date de dépôt : 03/10/2024
agriculture - Fièvre Catarrhale Ovine - Fièvre Catarrhale Ovine
Question au Gouvernement n° 11 de Mme Hanane Mansouri
Date de dépôt : 03/10/2024
justice - Meurtre de Philippine - Meurtre de Philippine
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l'Intérieur.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Nomination du Bureau
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 02/10/2024
  1. élection du Bureau
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 02/10/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. échanges de vues sur les travaux de la délégation.
  3. - Examen, du rapport de la mission d'information sur la situation en Nouvelle-Calédonie (MM. Philippe Gosselin, Nicolas Metzdorf, Davy Rimane et Emmanuel Tjibaou rapporteurs) ;
  4. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 166) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
  2. Désignation des députés qui siégeront dans onze organismes extraparlementaires
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Communication, ouverte à la presse, de Mme Amélia Lakrafi et M. Aurélien Taché, rapporteurs d'information sous la XVIe législature sur l'avenir de la francophonie, sur les enjeux du XIXe Sommet de la Francophonie des 4 et 5 octobre 2024 ;
  2. Nomination d'un rapporteur pour avis sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration dans le projet de loi de finances pour 2025, en remplacement de M. Benjamin Haddad, nommé ministre délégué chargé de l'Europe.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Élection du Bureau.