Résultats de la recherche - Assemblée nationale

137568 résultats trouvés

Question écrite n° 274 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; énergie et carburants - Pompes à chaleur - Pompes à chaleur
Question écrite n° 352 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 08/10/2024; femmes - Conséquence de la fixation d'un âge limite de 43 ans pour une PMA - Conséquence de la fixation d'un âge limite de 43 ans pour une PMA
Question écrite n° 468 de M. Philippe Bolo: Date de dépôt : 08/10/2024; médecine - Simplification des procédures de reconnaissance mutuelle pour médecins - Simplification des procédures de reconnaissance mutuelle pour médecins
Question écrite n° 221 de M. Philippe Bolo: Date de dépôt : 08/10/2024; déchets - Ambition du Gouvernement relative aux 50 sites de production de plastiques - Ambition du Gouvernement relative aux 50 sites de production de plastiques
Question écrite n° 670 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Prévention des accidents vasculaires cérébraux - Prévention des accidents vasculaires cérébraux
Question écrite n° 127 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 08/10/2024; animaux - Chiffres ICAD sur les abandons de chiens et de chats en 2023 - Chiffres ICAD sur les abandons de chiens et de chats en 2023
Question écrite n° 300 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement - Protéger les personnels d'éducation impliqués dans la protection de l'enfance - Protéger les personnels d'éducation impliqués dans la protection de l'enfance
Question écrite n° 283 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 08/10/2024; enfants - Application de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - Application de la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants
Question écrite n° 88 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 08/10/2024; administration - Limitation plafond encaissements en espèces des recettes publiques à 300 € - Limitation plafond encaissements en espèces des recettes publiques à 300 €
Question écrite n° 345 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 08/10/2024; étrangers - Délivrance des visas long séjour temporaire en Grande-Bretagne - Délivrance des visas long séjour temporaire en Grande-Bretagne