20021 résultats trouvés
- Question écrite n° 17428 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 30/04/2024
- déchets - L'équivalent de trois catastrophes de Fukushima a été rejeté dans l'Atlantique - L'équivalent de trois catastrophes de Fukushima a été rejeté dans l'Atlantique
- Question écrite n° 17478 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 30/04/2024
- numérique - Impact environnemental des appareils numériques et des "data center" - Impact environnemental des appareils numériques et des "data center"
- Question écrite n° 17419 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 30/04/2024
- commerce et artisanat - Prolongation du plafonnement des loyers commerciaux - Prolongation du plafonnement des loyers commerciaux
- Question écrite n° 17446 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 30/04/2024
- établissements de santé - Situation des hôpitaux privés - Situation des hôpitaux privés
- Question écrite n° 17409 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 30/04/2024
- assurances - Révision de la procédure assurantielle de déclaration de véhicule épave - Révision de la procédure assurantielle de déclaration de véhicule épave
- Question écrite n° 17475 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 30/04/2024
- médecine - Patients ALD en EHPAD et médecin traitant - Patients ALD en EHPAD et médecin traitant
- Question écrite n° 17489 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 30/04/2024
- pharmacie et médicaments - Stratégie de l'entreprise SANOFI - Stratégie de l'entreprise SANOFI
- Question écrite n° 17430 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 30/04/2024
- démographie - Soutenir la croissance démographique en France - Soutenir la croissance démographique en France
- Question écrite n° 17404 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 30/04/2024
- animaux - Prolifération frelon asiatique en France - Prolifération frelon asiatique en France
- Question écrite n° 17441 de M. Nicolas Pacquot
- Date de dépôt : 30/04/2024
- enseignement privé - Financement des écoles privées - Financement des écoles privées
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