391411 résultats trouvés
- Question écrite n° 45559 de M. Rémy Rebeyrotte
- Date de dépôt : 24/05/2022
- impôts et taxes - Étude de l'exonération de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) - Étude de l'exonération de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS)
- Question écrite n° 45576 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 24/05/2022
- voirie - Préservation des chemins ruraux - Préservation des chemins ruraux
- Question écrite n° 45549 de M. Jacques Krabal
- Date de dépôt : 24/05/2022
- élevage - Solutions à la grippe aviaire - Solutions à la grippe aviaire
- Question écrite n° 45548 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 24/05/2022
- chômage - Chômage, congé maternité, arrêt de travail - Chômage, congé maternité, arrêt de travail
- Question écrite n° 45567 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 24/05/2022
- pharmacie et médicaments - Gestion de la pénurie de médicaments - Gestion de la pénurie de médicaments
- Question écrite n° 45550 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 24/05/2022
- énergie et carburants - Éoliennes : pour l'obligation d'un référendum local avant toute installation - Éoliennes : pour l'obligation d'un référendum local avant toute installation
- N° 5243 - Proposition de résolution de M. Jacques Maire relative au renforcement de la politique polaire française dans le domaine de la recherche
- Date de dépôt : 20/05/2022
- Voir le dossier (Renforcement de la politique polaire française dans le domaine de la recherche)
- Compte rendu de réunion n° 140 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/05/2022
- Audition de l'Autorité de sûreté nucléaire sur son rapport annuel pour 2021
- N° 5242 - Proposition de résolution de Mme Sabine Rubin tendant à la création d'une commission d'enquête sur les carences de l'enseignement scolaire en Seine-Saint-Denis et les moyens d'y remédier
- Date de dépôt : 17/05/2022
- Voir le dossier (Les carences de l'enseignement scolaire en Seine-Saint-Denis et les moyens d'y remédier)
- Question écrite n° 45517 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 17/05/2022
- élus - Incompatibilités relatives au mandat de conseiller communautaire - Incompatibilités relatives au mandat de conseiller communautaire
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