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Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Date de réunion : 30/09/2021
  1. Table ronde de spécialistes de l'économie de la santé réunissant M. Frédéric Bizard, professeur d'économie associé à l'école supérieures de commerce de Paris et à l'université Paris-Dauphine, président de l'Institut Santé, Mme Nathalie Coutinet, maîtresse de conférence à l'Université Sorbonne Paris-Nord et M. Sylvain Pichetti, maître de recherche à l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Date de réunion : 30/09/2021
  1. Table ronde des jeunes économistes réunissant M. François Geerolf, professeur assistant à l'Université de Californie, Los Angeles (UCLA) et conseiller scientifique au Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII), Mme Nadine Levratto, directrice d'EconomiX, directrice de recherche au CNRS, chargée d'enseignements à l'université de Paris-Nanterre et à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne et M. Xavier Jaravel, professeur associé à la London School of Economics en détachement à l'Inspection générale des finances et membre du conseil d'analyse économique
Amendement n° 338 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
Date de dépôt : 30/09/2021
Amendement de Mme Tiegna - Après l'article 9 - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/09/2021
  1. – Table ronde sur les risques liés aux câbles sous-marins, à huis clos, réunissant
  2. – M. Didier Dillard, président d'Orange Marine
  3. – M. Alain Biston, président d'Alcatel Submarine Networks
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 29/09/2021
  1. – Table ronde de professeurs spécialistes des élections aux États-Unis :
  2. . Mme Elizabeth Zoller, professeure émérite de droit public des pays de common law et de droit constitutionnel comparé à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ;
  3. . M. François Vergniolle de Chantal, professeur de civilisation américaine au Laboratoire de recherche sur les cultures anglophones (unité mixte Université de ParisCNRS) ;
  4. . M. Olivier Richomme, maître de conférences de civilisation américaine à l'université Lumière Lyon 2.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en oeuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Audition de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, accompagné de M. Vincent Aussilloux, rapporteur général, de M. Philippe Frocrain, chef de projet, de M. Mohamed Harfi, expert référent et de M. Rémi Lallement, chef de projet, auteurs du rapport Les politiques industrielles en France – Évolutions et comparaisons internationales
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (n° 4229) (Mme Géraldine Bannier, rapporteure)
N° 4505 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Ramlati Ali et M. Nicolas Dupont-Aignan déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pollution des mers
Date de dépôt : 29/09/2021
Voir le dossier (Conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pollution des mers)
N° 4497 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Barbara Bessot Ballot et Mme Annaïg Le Meur déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'organisation et les enjeux de la gastronomie et de ses filières
Date de dépôt : 29/09/2021
Voir le dossier (Organisation et enjeux de la gastronomie et de ses filières)
N° 4494 rapport - Rapport de Mme Anne-Laure Blin sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n°4242).
Date de dépôt : 29/09/2021
Voir le dossier (Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant)