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Question écrite n° 25834 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 14/01/2020
professions de santé - Amélioration de la reconnaissance du métier de manipulateur en électroradologie - Amélioration de la reconnaissance du métier de manipulateur en électroradologie
Question écrite n° 8412 de M. Marc Delatte
Date de dépôt : 22/05/2018
assurance maladie maternité - Prise en charge diabète (pied) - Prise en charge diabète (pied)
Question écrite n° 26944 de M. Sylvain Brial
Date de dépôt : 25/02/2020
outre-mer - Délibéré de la cour administrative d'appel de Paris - Délibéré de la cour administrative d'appel de Paris
Question écrite n° 12865 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 02/10/2018
professions de santé - Situation des praticiens diplômés hors de l'Union européenne exerçant en France - Situation des praticiens diplômés hors de l'Union européenne exerçant en France
Question écrite n° 26977 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 25/02/2020
professions de santé - Situation des manipulateurs en électroradiologie médicale - Situation des manipulateurs en électroradiologie médicale
Question écrite n° 27371 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 10/03/2020
pharmacie et médicaments - Libéralisation de la vente en ligne des médicaments en France - Libéralisation de la vente en ligne des médicaments en France
Question écrite n° 22728 de Mme Aude Bono-Vandorme
Date de dépôt : 10/09/2019
ministères et secrétariats d'État - Frais de représentation du ministre chargé des collectivités territoriales - Frais de représentation du ministre chargé des collectivités territoriales
Question écrite n° 504 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 08/08/2017
assurance complémentaire - Conservation couverture complémentaire santé en cas de liquidation judiciaire - Conservation couverture complémentaire santé en cas de liquidation judiciaire
Question écrite n° 18952 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 16/04/2019
santé - Centres de soins dentaires - Centres de soins dentaires
Question écrite n° 14853 de M. Pierre Vatin
Date de dépôt : 04/12/2018
professions de santé - Autorisation à exercer pour les praticiens titulaires d'un diplôme étranger - Autorisation à exercer pour les praticiens titulaires d'un diplôme étranger