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- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 02/03/2022
- Communication de Mmes Gisèle Biémouret, Agnès Firmin Le Bodo et Valérie Six, rapporteures de la mission « flash » sur le rôle des proches dans la vie des EHPAD
- Communication de Mmes Véronique Hammerer, Isabelle Valentin et Caroline Fiat, rapporteures de la mission « flash » sur l'EHPAD de demain : quels modèles ?
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 01 mars 2022
- Date de séance : 01/03/2022
- 1. Déclaration du Gouvernementrelative à la décision de la Russie de faire la guerre à l’Ukraine0
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 01/03/2022
- Audition, à huis clos, de M. Martin Briens, directeur de cabinet de la Ministre des Armées, sur la situation en Ukraine.
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 01/03/2022
- Échange, ouvert à la presse, sur la situation en Ukraine avec M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
- N° 5137 - Proposition de résolution de Mme Danièle Obono tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'efficacité de la politique de la ville en matière de réduction des inégalités et de lutte contre les discriminations
- Date de dépôt : 28/02/2022
- Voir le dossier (Efficacité de la politique de la ville)
- Compte rendu intégral de la séance du vendredi 25 février 2022
- Date de séance : 25/02/2022
- 1. Message de M. le Président de la République0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 février 2022
- Date de séance : 24/02/2022
- 1. Démission d’un député0
- 2. Démocratiser le sport en France0
- 3. Combattre le harcèlement scolaire0
- 4. Choix du nom issu de la filiation0
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 24/02/2022
- à 14 heures (heure de Paris) :
- Présentation des conclusions de la mission flash sur l'application en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane de l'obligation vaccinale pour les personnels de santé (Mme Manuéla Kéclard-Mondésir et M. Max Mathiasin, rapporteurs) ;
- présentation du rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer sous la XVe Législature (M. Olivier Serva, président, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 24/02/2022
- – Audition de Mme Annie PODEUR, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le chèque énergie
- Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 24/02/2022
- Évaluation sur l'alimentation saine et durable pour tous : examen du rapport de M. Julien Dive et de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe (ouvert à la presse).
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