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Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : Dr Jean-Claude Marian, président d'honneur du groupe Orpea
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, chargé de France 2030.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/02/2022
  1. – Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Bruno BONNELL, secrétaire général pour l'investissement
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 février 2022
Date de séance : 23/02/2022
  1. 1. Renforcement du droit à l’avortement0
  2. 2. Accès universel à la vaccination0
  3. 3. Dénonciation du coup d’État militaire en Birmanie0
  4. 4. Certification européenne du sel biologique0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Audition de Mme Véronique Malbec dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de l'Assemblée nationale (Mme Cécile Untermaier, rapporteure) ;
  2. Vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du Règlement.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Communication, ouverte à la presse, sur les déplacements effectués par des délégations de la commission à Berlin les 24 et 25 janvier 2022, à Beyrouth du 19 au 22 janvier (Mme Amélia Lakrafi et M. Didier Quentin, co-rapporteurs), à Prague les 3 et 4 février et à Budapest les 17 et 18 février 2022
Compte rendu de réunion n° 228 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n° 4611)
  2. Examen du rapport d'information sur la politique de défense commerciale de l'Union (Mme Marguerite Deprez-Audebert, rapporteure)
  3. Communication sur la réforme de la fiscalité internationale des entreprises (Mmes Frédérique Dumas et Liliana Tanguy)
  4. Communication sur la classification des activités économiques et financières selon leur contribution à la réalisation des objectifs climatiques (Mme Marietta Karamanli, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 64 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 23/02/2022
  1. – Examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : Dr Pascal Meyvaert, vice-président de la Fédération française des associations de médecins coordonnateurs en EHPAD (FFAMCO), et Dr Odile Reynaud-Levy, vice-présidente de l'Association nationale des médecins coordonnateurs et du secteur médico-social (MCoor), praticien hospitalier, médecin coordonnateur
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/02/2022
  1. Examen du rapport d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures) ;
  2. Suite de l'examen du rapport d'information sur la mise en oeuvre des recommandations adoptées par la Délégation au cours de la législature (Mmes Marie-Noëlle Battistel, Karine Lebon, Brigitte Liso, Marie-Pierre Rixain et M. Stéphane Viry, rapporteurs).