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Amendement n° 5490 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
Date de dépôt : 17/03/2021
Amendement de M. Garot, M. Potier, Mme Jourdan et M. Leseul - Article 61 - Rejeté
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 3987 rapport - Rapport de Mme Valérie Six sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n°2498).
Date de dépôt : 17/03/2021
Voir le dossier (Protection des mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote)
Question écrite n° 37327 de Mme Hélène Zannier
Date de dépôt : 16/03/2021
ventes et commerce électronique - Cession d'animaux sur les sites généralistes de ventes en ligne - Cession d'animaux sur les sites généralistes de ventes en ligne
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 14/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Nocetti, docteur en sciences politiques, chercheur associé à l'institut français des relations internationales (Ifri) et enseignant-chercheur en relations internationales et études stratégiques aux Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/03/2021
  1. – Audition de M .Pedro Arrojo-Agudo, rapporteur spécial sur les droits de l'homme à l'eau potable et à l'assainissement du Conseil des droits de l'homme de l'ONU, ancien député espagnol
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 11/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Amendement n° 277 - VISANT À PROTÉGER LES JEUNES MINEURS DES CRIMES SEXUELS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 3939
Date de dépôt : 11/03/2021
Amendement de Mme Maud Petit et Mme Goulet - Après l'article 4 QUATER - Rejeté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 mars 2021
Date de séance : 10/03/2021
  1. 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3972 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à une réouverture rapide des établissements de restauration volontaires pour la pause déjeuner
Date de dépôt : 10/03/2021
Voir le dossier (Réouverture des restaurants volontaires pour la pause déjeuner)