Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

283329 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 février 2021
Date de séance : 16/02/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Respect des principes de la République
  3. 3. Justice pénale des mineurs
  4. 4. Report du renouvellement des assemblées territoriales
  5. 5. Santé au travail
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 février 2021
Date de séance : 16/02/2021
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 36446 de M. Didier Quentin
Date de dépôt : 16/02/2021
santé - La mise à disposition de « home tests » - La mise à disposition de « home tests »
Question écrite n° 36314 de M. Fabien Gouttefarde
Date de dépôt : 16/02/2021
consommation - Application de la loi n°2020-901 - Démarchage téléphonique et appels frauduleux - Application de la loi n°2020-901 - Démarchage téléphonique et appels frauduleux
Amendement n° 320 - PROGRAMMATION LUTTE CONTRE LES INÉGALITÉS MONDIALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3887
Date de dépôt : 15/02/2021
Amendement de Mme Lenne, Mme Pitollat, M. Sempastous, M. Anato, Mme Michel, Mme Boyer, Mme Tanguy, Mme Rilhac, Mme Krimi, M. Kerlogot, M. Simian, Mme Sylla, Mme Thomas, M. Maire, Mme Clapot, Mme Leguille-Balloy, Mme Saint-Paul, Mme Sarles, M. Raphan, Mme Amadou, M. Kokouendo, Mme Jacqueline Dubois, Mme Brulebois, M. Roseren, Mme Riotton, M. Gérard, Mme Lakrafi, Mme Le Feur, M. Perrot, Mme Gayte, M. Claireaux, Mme Chapelier, Mme Lazaar, M. Pellois, Mme Hérin, Mme Bergé, M. Démoulin, M. Hammouche, Mme Limon, Mme Rauch, Mme Petel, Mme Mirallès, M. Rudigoz, M. Laabid et Mme Provendier - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales)
Amendement n° 319 - PROGRAMMATION LUTTE CONTRE LES INÉGALITÉS MONDIALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3887
Date de dépôt : 15/02/2021
Amendement de Mme Lenne, Mme Pitollat, M. Sempastous, M. Anato, Mme Michel, Mme Boyer, Mme Tanguy, Mme Rilhac, Mme Krimi, M. Kerlogot, M. Simian, M. Maire, Mme Clapot, Mme Leguille-Balloy, Mme Saint-Paul, Mme Sarles, M. Raphan, Mme Amadou, M. Kokouendo, Mme Jacqueline Dubois, Mme Brulebois, Mme Zitouni, M. Roseren, Mme Riotton, M. Gérard, Mme Lakrafi, Mme Le Feur, M. Perrot, Mme Gayte, M. Claireaux, Mme Chapelier, Mme Lazaar, Mme Sylla, M. Pellois, Mme Hérin, Mme Bergé, M. Démoulin, M. Hammouche, Mme Limon, Mme Rauch, Mme Petel, Mme Mirallès, M. Daniel, M. Rudigoz, M. Laabid et Mme Provendier - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales)
Amendement n° 584 - PROGRAMMATION LUTTE CONTRE LES INÉGALITÉS MONDIALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3887
Date de dépôt : 15/02/2021
Amendement de Mme Lenne, Mme Thomas, M. Mbaye, M. Lénaïck Adam, Mme Ali, Mme Amadou, M. Barbier, M. Cabaré, Mme Cazebonne, Mme Clapot, M. de Rugy, M. Di Pompeo, Mme Genetet, Mme Givernet, M. Girardin, M. Kokouendo, Mme Krimi, M. Laabid, Mme Lakrafi, Mme Le Peih, Mme Leguille-Balloy, Mme Liso, M. Maillard, M. Maire, M. Masséglia, M. Portarrieu, Mme Rauch, M. Renson, Mme Saint-Paul, Mme Sylla, M. Tan et Mme Tanguy - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales)
N° 3887 rapport - Rapport de M. Hervé Berville sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n°3699).
Date de dépôt : 12/02/2021
Voir le dossier (Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales)
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 11/02/2021
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël de Galzain, président d'HEXATRUST, M. Stéphane Volant, président du Club des directeurs de la sécurité et de la sûreté des entreprises (CDSE), et de Mme Florence G'Sell, professeure de droit à l'université de Lorraine, membre du Club des juristes.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 3793) (Mmes Marie Noëlle Battistel et Albane Gaillot, rapporteures)
  2. Examen de la proposition de loi relative à la création d'une aide individuelle à l'émancipation solidaire (n° 3724) (MM. Boris Vallaud et Hervé Saulignac, rapporteurs)
  3. Examen de la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 (n° 3723) (M. Régis Juanico, rapporteur)
  4. Examen de la proposition de loi pour une limite décente des écarts de revenus (n° 3094) (M. Dominique Potier, rapporteur)