Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

283329 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 83 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Échange de vues sur le rapport, suivi d'un vote sur sa publication.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président exécutif de la Commission européenne en charge du commerce, et de M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité.
Compte rendu de réunion n° 180 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Valdis Dombrovskis, vice président exécutif de la Commission européenne en charge du commerce, et de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 mars 2021
Date de séance : 09/03/2021
  1. 1. Disparition d’Olivier Dassault
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Démission d’une députée
  4. 4. Élection du Président de la République
  5. 5. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3968 - Proposition de résolution de M. François Ruffin tendant à la création d'une commission d'enquête concernant Sanofi et ses multiples scandales
Date de dépôt : 09/03/2021
Voir le dossier (Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête concernant Sanofi et ses multiples scandales)
N° 3969 tome I - Rapport d'information de Mme Caroline Abadie fait au nom de la mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de dépôt : 09/03/2021
Voir le dossier (Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter)
N° 3969 tome II - Rapport d'information de Mme Caroline Abadie fait au nom de la mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de dépôt : 09/03/2021
Voir le dossier (Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter)
Amendement n° 5104 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3875
Date de dépôt : 06/03/2021
Amendement de M. Kasbarian, M. Leclabart, M. Girardin, Mme O'Petit et Mme Michel - Article 38 - Retiré
Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 3944 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Pierre Ouzoulias établi au nom de l'office, Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique
Date de dépôt : 04/03/2021
Voir le dossier (Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique)