753630 résultats trouvés
- Question écrite n° 76033 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 18/10/2005
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 115727 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/01/2007
- personnes âgées - politique de la vieillesse - plan solidarité grand âge. perspectives.
- Question écrite n° 11682 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 10/02/2003
- patrimoine culturel - aides de l'État - commission du vieux Paris.
- Question écrite n° 119297 de M. Gérard Charasse
- Date de dépôt : 27/02/2007
- santé - autisme - traitements - perspectives.
- Question écrite n° 36745 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 30/03/2004
- énergie et carburants - électricité - compagnie nationale du Rhône. personnel. revendications.
- Question écrite n° 13756 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 10/03/2003
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 54077 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/12/2004
- personnes âgées - politique de la vieillesse - perspectives.
- Question écrite n° 120639 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 13/03/2007
- agriculture - traitements - produits phytosanitaires. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 19763 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 09/06/2003
- agriculture - calamités agricoles - sécheresse de 2003. plan d'urgence.
- Question écrite n° 101864 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 08/08/2006
- commerce et artisanat - artisans - conjoints collaborateurs. loi n° 2005-882 du 2 août 2005. décrets d'application. publication.
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