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N° 3654 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo, Mme Angèle Préville, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, sur les pollutions plastiques : une bombe à retardement ?
Date de dépôt : 10/12/2020
Voir le dossier (Pollutions plastiques : une bombe à retardement)
N° 3648 rapport d'information - Rapport d'information de M. Dominique Potier et Mme Graziella Melchior déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages
Date de dépôt : 09/12/2020
Voir le dossier (Partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages)
N° 3650 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Blanchet et M. Pierre-Yves Bournazel déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon
Date de dépôt : 09/12/2020
Voir le dossier (Evaluation de la lutte contre la contrefaçon)
N° 3646 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aude Bono-Vandorme et Mme Marguerite Deprez-Audebert déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan et les perspectives d'Erasmus+
Date de dépôt : 09/12/2020
Voir le dossier (Bilan et les perspectives d'Erasmus+)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur le régime juridique de l'état d'urgence sanitaire
Date de réunion : 08/12/2020
  1. Audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la santé.
Question écrite n° 34790 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 08/12/2020
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Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Combot, délégué général du Comité stratégique de filière " Infrastructures numériques "
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 décembre 2020
Date de séance : 03/12/2020
  1. 1. Dépistage systématique de la covid-19
  2. 2. Prééminence des lois de la République
  3. 3. Protection du peuple arménien
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Audition de M. Manuel Valls, ancien Premier ministre, ancien ministre de l'Intérieur
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/12/2020
  1. – À 9 heures 30 :
  2. Audition de M. Florent Menegaux, président du groupe Michelin.
  3. – Vers 11 heures, à l'issue de l'audition de M. Florent Menegaux :
  4. Rendu du groupe de suivi des conséquences économiques du confinement (MM. Stéphane Travert et Julien Dive, co-rapporteurs).