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- Amendement n° 351 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3791
- Date de dépôt : 22/01/2021
- Amendement de Mme Mauborgne et Mme Moutchou - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
- Amendement n° 348 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3791
- Date de dépôt : 22/01/2021
- Amendement de Mme Mauborgne et Mme Moutchou - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 21/01/2021
- Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les enjeux environnementaux au niveau européen.
- N° 3794 rapport d'information - Rapport d'information de M. Olivier Marleix et M. Thierry Michels déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique industrielle
- Date de dépôt : 21/01/2021
- Voir le dossier (Évaluation de la politique industrielle)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 janvier 2021
- Date de séance : 20/01/2021
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/01/2021
- Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, sur les enjeux de la transition écologique dans le secteur du logement
- N° 3786 rapport - Rapport d'enquête de M. Jean-Michel Fauvergue relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de dépôt : 20/01/2021
- Voir le dossier (État des lieux, déontologie, pratiques et doctrines de maintien de l'ordre)
- N° 3789 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Carole Grandjean et Mme Danièle Obono déposé par la commission des affaires européennes sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques
- Date de dépôt : 20/01/2021
- Voir le dossier (Protection sociale des travailleurs des plateformes numériques)
- Question au Gouvernement n° 3685 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 20/01/2021
- enseignement supérieur - Situation des étudiants - Situation des étudiants
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 19 janvier 2021
- Date de séance : 19/01/2021
- 1. Décès de Marielle de Sarnez
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Claude Goasguen
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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