1870-1940 : la IIIème république, ou l'avènement du suffrage universel masculin

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Onglet actif : 1870-1940 : la IIIème république, ou l'avènement du suffrage universel masculin

Envahissement de la Chambre le 4 septembre (1870), Litho. de Smeeton

Envahissement de la Chambre le 4 septembre (1870), Litho. de Smeeton

Onglet actif : L'installation de la IIIème République, le suffrage universel consacré

Proclamée le 4 septembre 1870 à l’Hôtel de Ville de Paris, deux jours après la défaite militaire de l'Empire à Sedan, la République s'installe dans des conditions difficiles. Encore en guerre contre l'Allemagne, au printemps 1871, elle réprime l'insurrection de la Commune de Paris. Son avenir est alors incertain, car la majorité monarchiste de l'Assemblée nationale prépare une nouvelle Restauration.

Il faut attendre 1875 avec l’adoption des trois lois constitutionnelles pour que se dessine et s’affirme la Troisième République.

L’une de ces trois lois - celle du 25 février 1875 - fixe l'organisation des pouvoirs publics. Son article premier consacre le suffrage universel. Quant à son article 2, issu du célèbre « amendement Wallon » adopté à une seule voix de majorité, c'est lui qui, en précisant que le Président de la République est élu à la majorité absolue par l'Assemblée nationale (réunion de la Chambre des députés et du Sénat), établit la République. Le Président partage désormais l'initiative des lois avec les deux chambres et promulgue la loi. Seuls les ministres sont politiquement et solidairement responsables devant le Parlement.

L'amendement Wallon

Le fameux vote de la République « à une voix de majorité » est raconté comme suit par l'historien Daniel Halévy :

« Il était de plus en plus visible que l'obstacle tenait tout entier dans la prononciation d'un mot, et que les partis n'étaient plus séparés que par l'épaisseur d'une rédaction qui restait à trouver. Ce fut Wallon, membre de l'Institut, ami de Broglie, bon helléniste et bon historien, auteur d'une "Histoire de l'esclavage" toujours utile à lire, qui la trouva. Il proposa qu'on acceptât le texte de la commission, qu'on le votât d'abord : "le pouvoir législatif s'exerce par deux assemblées, la Chambre et le Sénat". Puis aussitôt après : "Le Président de la République est élu à la majorité des suffrages par le Sénat et la Chambre des députés réunis en une Assemblée nationale. Il est rééligible".

Ainsi se trouvait respectée la préséance conservatrice. D'abord le fait, l'ensemble institutionnel, puis, incluse dans le fait, non proclamée, simplement constatée, la République, le mot restant lié au titre présidentiel. "Je n'innove pas, je prends ce qui est", dit Wallon. Homme du centre droit, ses amis l'écoutaient. Quelques-uns d'entre eux, juste assez, le suivirent, et par 354 voix contre 353, l'amendement fut adopté ».

Loi constitutionnelle du 25 février 1875, relative à l'organisation des pouvoirs publics. Articles premier et 2.

Article premier. - Le pouvoir législatif s'exerce par deux assemblées : la Chambre des députés et le Sénat. - La Chambre des députés est nommée par le suffrage universel, dans les conditions déterminée par la loi électorale. - La composition, le mode de nomination et les attributions du Sénat seront réglés par une loi spéciale.

Art. 2. - Le président de la République est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et par la Chambre des députés réunis en Assemblée nationale. Il est nommé pour sept ans. Il est rééligible.