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16ème législature - QE 6727 Mme Delphine Lingemann (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Puy-de-Dôme
enseignement supérieur - Situation des enseignants du secondaire affectés dans l'enseignement supérieur
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 28/03/2023
16ème législature - QE 6726 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) - Ille-et-Vilaine
enseignement supérieur - Revalorisation salariale des professeurs affectés à l'ESR
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 28/03/2023
16ème législature - QE 6725 M. Frank Giletti (Rassemblement National) - Var
enseignement supérieur - La non-rémunération des stages obligatoires effectués par les étudiants de BTS
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 28/03/2023
16ème législature - QE 6724 Mme Nathalie Serre (Les Républicains) - Rhône
enseignement supérieur - Accessibilité étudiants boursiers aux grandes écoles associatives sous contrat
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 28/03/2023
16ème législature - QE 6713 M. Nicolas Meizonnet (Rassemblement National) - Gard
énergie et carburants - Formation des futur travailleurs du nucléaire
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 28/03/2023
16ème législature - QE 6611 M. Patrick Hetzel (Les Républicains) - Bas-Rhin
recherche et innovation - Projet d'externalisation collections Muséum national d'histoire naturelle
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/03/2023
16ème législature - QE 6610 M. Patrick Hetzel (Les Républicains) - Bas-Rhin
recherche et innovation - Devenir de l'Institut Pasteur de Shanghai
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/03/2023
16ème législature - QE 6494 M. Xavier Batut (Renaissance) - Seine-Maritime
enseignement supérieur - Prime RIPEC aux enseignants du secondaire affectés dans le supérieur
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/03/2023
16ème législature - QE 6493 M. Pierre Henriet (Renaissance) - Vendée
enseignement supérieur - Mensualisation de la rémunération des enseignants vacataires
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/03/2023
16ème législature - QE 6488 M. Bastien Lachaud (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Seine-Saint-Denis
enseignement privé - Pratiques des établissements d'enseignement supérieur privés à but lucratif
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/03/2023
16ème législature - QE 6343 Mme Marie-Noëlle Battistel (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) - Isère
personnes handicapées - Le recrutement des AESH dans les établissement d'enseignement supérieur
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 14/03/2023
16ème législature - QE 6305 M. Hendrik Davi (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Bouches-du-Rhône
harcèlement - Accusations de licenciement abusif et de harcèlement au HCERES
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 14/03/2023
16ème législature - QE 6301 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) - Ille-et-Vilaine
fonctionnaires et agents publics - Revalorisation salariale des professeurs affectés à l'ESR
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 14/03/2023
16ème législature - QE 6298 Mme Jacqueline Maquet (Renaissance) - Pas-de-Calais
fonctionnaires et agents publics - Nouveau régime indemnitaire des personnels d'enseignement et de la recherche
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 14/03/2023
16ème législature - QE 6277 Mme Charlotte Goetschy-Bolognese (Renaissance) - Haut-Rhin
enseignement technique et professionnel - Transparence des établissements d'enseignement supérieur privé
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 14/03/2023
16ème législature - QE 6276 M. Carlos Martens Bilongo (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Val-d'Oise
enseignement supérieur - Candidatures payantes en IEP
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 14/03/2023
16ème législature - QE 6275 M. Stéphane Peu (Gauche démocrate et républicaine - NUPES) - Seine-Saint-Denis
enseignement supérieur - Avenir de l'École nationale supérieure Louis-Lumière
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 14/03/2023
16ème législature - QE 6102 Mme Laurence Cristol (Renaissance) - Hérault
enseignement supérieur - Manque de formation - Pharmaciens
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 07/03/2023
16ème législature - QE 6045 M. Jean-Philippe Tanguy (Rassemblement National) - Somme
animaux - Accentuer le recours aux méthodes substitutives dans la recherche
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 07/03/2023
16ème législature - QE 5945 M. Hubert Julien-Laferrière (Écologiste - NUPES) - Rhône
enseignement supérieur - Inégalités de rémunération pour 13 000 professeurs de l'enseignement supérieur
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 28/02/2023
16ème législature - QE 5944 Mme Pascale Boyer (Renaissance) - Hautes-Alpes
enseignement supérieur - Augmentation des coûts pour les foyers des jeunes travailleurs
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 28/02/2023
16ème législature - QE 5751 Mme Marie-Charlotte Garin (Écologiste - NUPES) - Rhône
enseignement supérieur - Seuil d'exonération de frais d'inscription à l'université - Étudiants étrangers
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/02/2023
16ème législature - QE 5750 M. Alexis Corbière (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Seine-Saint-Denis
enseignement supérieur - Locaux d'université délabrés : le Gouvernement doit réagir !
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/02/2023
16ème législature - QE 5749 M. Damien Abad (Renaissance) - Ain
enseignement supérieur - Insuffisance du recrutement d'étudiants en deuxième année de pharmacie
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/02/2023
16ème législature - QE 5748 M. Hendrik Davi (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Bouches-du-Rhône
enseignement supérieur - Bachelor universitaire de technologie (BUT)
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/02/2023