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Intitulé Date
16ème législature - QE 9914 Mme Marie-France Lorho (Rassemblement National) - Vaucluse
langue française - Usage de l'écriture dite inclusive à l'Université
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 11/07/2023
16ème législature - QE 9867 M. Victor Catteau (Rassemblement National) - Nord
enseignement supérieur - Sécurité des étudiants lors des soirées d'intégration
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 11/07/2023
16ème législature - QE 9865 M. Idir Boumertit (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Rhône
enseignement supérieur - Quelles solutions pour les étudiants sans master ?
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 11/07/2023
Réponse JO le 31/10/2023
16ème législature - QE 9864 M. Arthur Delaporte (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) - Calvados
enseignement supérieur - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l'enseignement supérieur
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 11/07/2023
Réponse JO le 05/03/2024
16ème législature - QE 9861 M. Fabrice Brun (Les Républicains) - Ardèche
enseignement supérieur - Dysfonctionnements de la plateforme Parcoursup pour les infirmiers
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 11/07/2023
Réponse JO le 05/09/2023
16ème législature - QE 9695 Mme Servane Hugues (Renaissance) - Isère
personnes handicapées - Accessibilité numérique
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
16ème législature - QE 9632 Mme Christine Pires Beaune (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) - Puy-de-Dôme
finances publiques - Dépenses des membres du cabinet ministériel
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
16ème législature - QE 9620 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) - Essonne
enseignements artistiques - Situation de souffrance dans les écoles d'art et de design
Ministère : Culture
Publiée au JO le 04/07/2023
Réponse JO le 12/09/2023
16ème législature - QE 9618 M. Julien Dive (Les Républicains) - Aisne
enseignement supérieur - Situation précaire des étudiants
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
16ème législature - QE 9617 M. Rodrigo Arenas (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Paris
enseignement supérieur - Situation personnels vacataires de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
16ème législature - QE 9616 M. Jean-Luc Warsmann (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Ardennes
enseignement supérieur - Situation des enseignants vacataires
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
16ème législature - QE 9615 M. Jérôme Guedj (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) - Essonne
enseignement supérieur - Retard de paiement des salaires des vacataires de l'enseignement supérieur
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
Réponse JO le 20/02/2024
16ème législature - QE 9614 Mme Mathilde Hignet (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Ille-et-Vilaine
enseignement supérieur - Rémunération des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
Réponse JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 9613 M. Guillaume Vuilletet (Renaissance) - Val-d'Oise
enseignement supérieur - Relogement des étudiants Crous pendant la période jeux Olympiques
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
16ème législature - QE 9612 M. Thierry Benoit (Horizons et apparentés) - Ille-et-Vilaine
enseignement supérieur - Problèmes rencontrés avec la plateforme « Mon Master »
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
Réponse JO le 06/02/2024
16ème législature - QE 9611 Mme Félicie Gérard (Horizons et apparentés) - Nord
enseignement supérieur - Mensualisation du paiement des vacataires
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
Réponse JO le 20/02/2024
16ème législature - QE 9610 M. Ian Boucard (Les Républicains) - Territoire de Belfort
enseignement supérieur - CROUS
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
Réponse JO le 17/10/2023
16ème législature - QE 9609 M. Stéphane Peu (Gauche démocrate et républicaine - NUPES) - Seine-Saint-Denis
enseignement supérieur - Anonymisation des lycées d'origine des élèves dans Parcoursup
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
16ème législature - QE 9608 Mme Fatiha Keloua Hachi (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) - Seine-Saint-Denis
enseignement supérieur - Accès en master et droit à la poursuite d'études
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 04/07/2023
Réponse JO le 05/03/2024
16ème législature - QE 9446 M. Rodrigo Arenas (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Paris
retraites : généralités - Prendre en compte les années blanches
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 27/06/2023
16ème législature - QE 9358 M. Arthur Delaporte (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)) - Calvados
enseignement supérieur - Situation des étudiantes sages-femmes
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 27/06/2023
16ème législature - QE 9355 Mme Michèle Tabarot (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
enseignement supérieur - Réforme des études de santé
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 27/06/2023
Réponse JO le 31/10/2023
16ème législature - QE 9354 M. François Gernigon (Horizons et apparentés) - Maine-et-Loire
enseignement supérieur - Réajustement des primes statutaires des ESAS
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 27/06/2023
Réponse JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 9352 Mme Michèle Tabarot (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
enseignement supérieur - Dysfonctionnements de la plateforme Parcoursup
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 27/06/2023
Réponse JO le 05/09/2023
16ème législature - QE 9351 M. Rodrigo Arenas (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Paris
enseignement supérieur - Dégradation des conditions de travail et de rémunération des doctorants
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 27/06/2023