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N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français: Date de dépôt : 09/06/2022; Voir le dossier (DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français: Date de dépôt : 09/06/2022; Voir le dossier (Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 24/05/2022
N° 5222 - Proposition de résolution de M. Jean-Paul Lecoq condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid contre le peuple palestinien: Date de dépôt : 10/05/2022; Voir le dossier (Proposition de résolution condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid contre le peuple palestinien)
N° 5209 - Proposition de loi de M. Matthieu Orphelin pour une réduction du temps de travail: Date de dépôt : 05/04/2022; Voir le dossier (Pour une réduction du temps de travail)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 25/03/2022
N° 5187 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo et M. Gérard Longuet établi au nom de l'office, sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau: Date de dépôt : 17/03/2022; Voir le dossier (Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau)
N° 5165 - Proposition de loi de M. Jean-Michel Mis modifiant certaines règles relatives au transport aérien international pour limiter le trafic d'espèces sauvages: Date de dépôt : 15/03/2022; Voir le dossier (Modification de règles relatives au transport aérien international pour limiter le trafic d'espèces sauvages)
N° 5154 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique: Date de dépôt : 10/03/2022; Voir le dossier (Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique)
N° 5152 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Fadila Khattabi, Mme Gisèle Biémouret, Mme Marine Brenier, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Véronique Hammerer, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Didier Martin, Mme Valérie Six et Mme Isabelle Valentin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion de ses travaux sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea: Date de dépôt : 09/03/2022; Voir le dossier (La situation dans certains établissements du groupe Orpea)

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