188496 résultats trouvés
- Question écrite n° 17923 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 21/05/2024
- institutions sociales et médico sociales - Difficultés financières et structurelles affectant le secteur médico-social - Difficultés financières et structurelles affectant le secteur médico-social
- Question écrite n° 17832 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 21/05/2024
- agroalimentaire - Production française de frites, chips et purée - Production française de frites, chips et purée
- Question écrite n° 17945 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 21/05/2024
- outre-mer - Situation des étudiants ultramarins au CROUS de Paris pendant les JO - Situation des étudiants ultramarins au CROUS de Paris pendant les JO
- Question écrite n° 17908 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 21/05/2024
- famille - Conservation d'ovocytes - Conservation d'ovocytes
- Question orale sans débat n° 783 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 21/05/2024
- agriculture - Exonération de l'indemnisation des éleveurs après la tuberculose bovine - Exonération de l'indemnisation des éleveurs après la tuberculose bovine
- Question écrite n° 17900 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 21/05/2024
- établissements de santé - Situation financière des cliniques et hôpitaux privés - Situation financière des cliniques et hôpitaux privés
- Question écrite n° 17894 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 21/05/2024
- environnement - Impacts sanitaire et financier de la qualité de l'air intérieur - Impacts sanitaire et financier de la qualité de l'air intérieur
- Question écrite n° 17881 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 21/05/2024
- enseignement - Données de suivi sur l'éducation au contact de la nature - Données de suivi sur l'éducation au contact de la nature
- Question écrite n° 17834 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 21/05/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance des injustices subies par la communauté Harkis - Reconnaissance des injustices subies par la communauté Harkis
- Question orale sans débat n° 795 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 21/05/2024
- professions et activités sociales - Réformer et revaloriser l'accueil familial - Réformer et revaloriser l'accueil familial
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