Résultats de la recherche - Assemblée nationale

806 résultats trouvés

Question écrite n° 17973 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 21/05/2024; propriété intellectuelle - Protéger le droit d'auteur face à l'intelligence artificielle (IA) - Protéger le droit d'auteur face à l'intelligence artificielle (IA)
Question au Gouvernement n° 1835 de M. Jean-Philippe Tanguy: Date de dépôt : 15/05/2024; industrie - Politique industrielle - Politique industrielle
Question au Gouvernement n° 1843 de M. Stéphane Mazars: Date de dépôt : 15/05/2024; sécurité des biens et des personnes - Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024 - Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024
Question écrite n° 17786 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 14/05/2024; numérique - « Cloud » souverain - « Cloud » souverain
Question écrite n° 17787 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 14/05/2024; numérique - Renforcement de la protection des données des patients - Renforcement de la protection des données des patients
Question écrite n° 17702 de M. Christian Girard: Date de dépôt : 14/05/2024; agriculture - Carences liées à l'agrivoltaïsme et le photovoltaïque sur les terres agricoles - Carences liées à l'agrivoltaïsme et le photovoltaïque sur les terres agricoles
Question au Gouvernement n° 1826 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 08/05/2024; Union européenne - Avenir de l’Europe - Avenir de l’Europe
Question orale sans débat n° 736 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 07/05/2024; urbanisme - Urbanisme - PPRT - Quartier des Neiges au Havre - Urbanisme - PPRT - Quartier des Neiges au Havre
Question écrite n° 17471 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 30/04/2024; maladies - Situation des personnes atteintes de covid-long - Situation des personnes atteintes de covid-long
Question écrite n° 17461 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 30/04/2024; industrie - Protection des acteurs industriels innovants - Protection des acteurs industriels innovants