Résultats de la recherche

1091690 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 999 de M. Sueur Jean-Pierre: Date de dépôt : 28/06/1984; Entreprises - Financement - Excedent brut d'exploitation
Question écrite n° 99 de M. Masson Jean-Louis: Date de dépôt : 06/07/1981; Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection: Lorraine - Lac de la Maline; tenue du barrage; controle
Question au Gouvernement n° 99 de M. Zeller Adrien: Date de dépôt : 05/11/1981; Enseignement - Programmes - Langues et cultures regionales
Question orale sans débat n° 99 de M. Patriat François: Date de dépôt : 09/12/1981; Fonctionnaires et agents publics - Duree du travail - Ministere de l'economie; ministere du budget; travail a temps partiel
Question écrite n° 9 de M. Cornette Maurice: Date de dépôt : 06/07/1981; Entreprises - Aides et prets - Soutien temporaire aux entreprises; bilan et perspectives
Question au Gouvernement n° 9 de M. Montdargent Robert: Date de dépôt : 16/07/1981; Politique exterieure - Royaume-Uni - Irlande du Nord; droits de l'homme; greves de la faim; attitude de la France
Question orale sans débat n° 9 de M. Alphandery Edmond: Date de dépôt : 09/07/1981; Politique economique et sociale - Politique monetaire - Bilan et perspectives
N° 1001 - Rapport d'information de M. Yves Bur déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales: Date de dépôt : 25/06/2008; Voir le dossier (Travail : mission d'information commune sur les exonérations sociales sur les exonérations de cotisations sociales)
N° 600 - Rapport de M. Dominique Tian sur le projet de loi , adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi (n°578): Date de dépôt : 15/01/2008; Voir le dossier (Economie : réforme du service public de l'emploi)
N° 4221 - Rapport d'information de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence: Date de dépôt : 26/01/2012; Voir le dossier (Evaluation de la politique de l'hébergement d'urgence)