1093756 résultats trouvés
- Question écrite n° 9927 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Administration - Fonctionnement - Effectifs de personnel; remplacement des fonctionnaires et agents publics travaillant a temps partiel
- Question écrite n° 9928 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Ecoles d'ingenieurs: Cote-d'Or - Dijon; ecole nationale d'ingenieurs des travaux agricoles; effectifs de personnel
- Question écrite n° 9929 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Impots et taxes - Politique fiscale - Pecheurs en eau douce
- Question écrite n° 992 de M. Pinte Étienne
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Titre de reconnaissance de la Nation; conditions d'attribution; fonctionnaires civils ayant participe aux operations de maintien de l'ordre
- Question au Gouvernement n° 992 de M. Jans Parfait
- Date de dépôt : 28/06/1984
- Automobiles et cycles - Entreprises: Hauts-de-Seine - Nanterre; entreprise Citroen; emploi et activite
- Question écrite n° 9930 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Impot sur le revenu - Benefices agricoles - Regime du forfait; regime du benefice reel normal et du benefice reel simplifie; statistiques
- Question écrite n° 9931 de M. Wilquin Claude
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Elevage - Porcs - Soutien du marche; organisation de la production; Nord-Pas-de-Calais
- Question écrite n° 9932 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Agents et ouvriers; carriere; inscription au grade d'agent d'administration principal
- Question écrite n° 9933 de Mme Sublet Marie-Josephe
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Assurance vieillesse: regime general - Calcul des pensions - Age de la retraite; retraite anticipee; salaries de la chimie victimes du chlorure de vinyle; entreprise Chloe chimie
- Question écrite n° 9934 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Arts et spectacles - Musique: Picardie - Amiens; conservatoire national de region; classe d'electro-acoustique; fonctionnement; moyens financiers
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