1096897 résultats trouvés
- Question écrite n° 9865 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Revendications; bilan et perspectives
- Question écrite n° 9866 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Affaires culturelles - Associations - Politique en faveur des comites des fetes
- Question écrite n° 9867 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Impot sur le revenu - Charges deductibles - Securite sociale; assurance personnelle; cotisations; commercants et artisans
- Question écrite n° 9868 de M. Brocard Jean
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Politique exterieure - Pologne - Entretien entre le ministre des relations exterieures et le ministre des affaires etrangeres de Pologne
- Question écrite n° 9869 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Service national - Appeles - Appeles s'occupant de jeunes au sein d'une association sportive; affectation rapprochee
- Question écrite n° 986 de M. Petit Camille
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Education: ministere - Personnel - Detachement a l'etranger; remunerations; indemnite compensatrice
- Question au Gouvernement n° 986 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 21/06/1984
- Etat - Pouvoirs publics - Situation politique; elections europeennes; resultats; institutions
- Question écrite n° 9870 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Impot sur le revenu - Traitements, salaires, pensions et rentes viageres - Anciens sapeurs-pompiers volontaires; allocation de veterance
- Question écrite n° 9871 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Impot sur le revenu - Personnes imposables - Famille dont les revenus par personne correspondent a celui d'un celibataire paye au SMIC
- Question écrite n° 9872 de M. Soisson Jean-Pierre
- Date de dépôt : 22/02/1982
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Haut Comite de la jeunesse, des sports et des loisirs; haut comite du loisir social, de l'education populaire et des activites de pleine nature; conseil superieur du tourisme; fonctionnement
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats