1109649 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 99 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 05/11/1981
- Enseignement - Programmes - Langues et cultures regionales
- Question orale sans débat n° 99 de M. Patriat François
- Date de dépôt : 09/12/1981
- Fonctionnaires et agents publics - Duree du travail - Ministere de l'economie; ministere du budget; travail a temps partiel
- Question écrite n° 9 de M. Cornette Maurice
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Entreprises - Aides et prets - Soutien temporaire aux entreprises; bilan et perspectives
- Question au Gouvernement n° 9 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 16/07/1981
- Politique exterieure - Royaume-Uni - Irlande du Nord; droits de l'homme; greves de la faim; attitude de la France
- Question orale sans débat n° 9 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 09/07/1981
- Politique economique et sociale - Politique monetaire - Bilan et perspectives
- N° 3621 - Rapport d'information de Mme Marie-Jo Zimmermann déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application des lois sur l'égalité professionnelle au sein des entreprises
- Date de dépôt : 05/07/2011
- Voir le dossier (Application des lois sur l'égalité professionnelle au sein des entreprises)
- N° 1780 - Rapport d'information de MM. Didier Migaud et Gilles Carrez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la performance dans le budget de l'Etat
- Date de dépôt : 24/06/2009
- Voir le dossier (Budget de l'Etat : bilan de la gestion par la performance)
- N° 2824 - Projet de loi de finances pour 2011
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- N° 295 tome I - Rapport de M. Yves Bur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (n°284)
- Date de dépôt : 17/10/2007
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2008)
- N° 1801 - Rapport d'information de Mme Marie-Françoise Clergeau déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant
- Date de dépôt : 08/07/2009
- Voir le dossier (Sécurité sociale : mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS))
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