1527619 résultats trouvés
- Question écrite n° 46969 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 29246 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 11/06/2013
- télécommunications - téléphone - portables. zones d'ombre. réduction
- Question écrite n° 50073 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 18/02/2014
- langue française - défense et usage - rapport parlementaire. préconisations
- Question écrite n° 52821 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 25/03/2014
- retraites : généralités - pensions - pouvoir d'achat. perspectives
- Question au Gouvernement n° 169 de M. Christian Jacob
- Date de dépôt : 17/10/2012
- État - Premier ministre - gouvernement. perspectives
- Question écrite n° 92794 de M. Alain Rousset
- Date de dépôt : 02/02/2016
- élevage - fonctionnement - groupements de défense sanitaire. financement
- Question écrite n° 70828 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 09/12/2014
- logement : aides et prêts - aides - insonorisation. riverains d'aéroports
- Question écrite n° 43078 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 19/11/2013
- sécurité routière - cyclomoteurs - formation. contrôle
- Question écrite n° 13459 de M. Yves Goasdoué
- Date de dépôt : 11/12/2012
- santé - recherche - sels d'aluminium. toxicité
- Question écrite n° 15514 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- famille - mariage - certificat de coutume. réglementation
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