Résultats de la recherche - Assemblée nationale

194684 résultats trouvés

Question écrite n° 18610 de M. Roger Chudeau: Date de dépôt : 11/06/2024; patrimoine culturel - Coupe budgétaire patrimoine culturel - Coupe budgétaire patrimoine culturel
Question écrite n° 18468 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 11/06/2024; banques et établissements financiers - Situation des Américains accidentels - Situation des Américains accidentels
Question écrite n° 18495 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 11/06/2024; drogue - Sur l'interdiction urgente du « Sniffy » - Sur l'interdiction urgente du « Sniffy »
Question écrite n° 18614 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback: Date de dépôt : 11/06/2024; personnes handicapées - Délais de traitement des dossiers MDPH - Délais de traitement des dossiers MDPH
Question écrite n° 18497 de Mme Nathalie Oziol: Date de dépôt : 11/06/2024; eau et assainissement - Sécheresse dans l'Hérault et en Occitanie : il y a urgence ! - Sécheresse dans l'Hérault et en Occitanie : il y a urgence !
Question écrite n° 18582 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 11/06/2024; lieux de privation de liberté - Parcours d'exécution de peines pour les détenus en longue peine - Parcours d'exécution de peines pour les détenus en longue peine
Question écrite n° 18628 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 11/06/2024; pharmacie et médicaments - Rétinoschisis - Rétinoschisis
Question écrite n° 18535 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 11/06/2024; enseignement secondaire - Réforme du « choc des savoirs » - Réforme du « choc des savoirs »
Question écrite n° 18602 de M. Jiovanny William: Date de dépôt : 11/06/2024; outre-mer - Accès des foyers modestes ultramarins au leasing électrique à 100 euros/mois - Accès des foyers modestes ultramarins au leasing électrique à 100 euros/mois
Question écrite n° 18539 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 11/06/2024; enseignement supérieur - Recours aux vacataires dans l'enseignement supérieur - Recours aux vacataires dans l'enseignement supérieur