179056 résultats trouvés
- Amendement n° 593 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Bony, M. Descoeur, M. Emmanuel Maquet, Mme Petex, M. Ray, M. Vatin, M. Vermorel-Marques, M. Taite et Mme Duby-Muller - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 272 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de Mme Tiegna, M. Fait et M. Vuibert - Article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 2774 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de M. Rolland - Après l'article 16 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 3290 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de M. Le Gac - Après l'article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 2216 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de Mme Brulebois - Article 14 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 213 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de Mme Violland, M. Lamirault, M. Padey, M. Vuibert, Mme Métayer, M. Thiébaut, M. Mournet, Mme Vilgrain, Mme Magnier, M. Abad, Mme Decodts, Mme Riotton, M. Fait, M. Roseren, Mme Josso et M. Armand - Après l'article 19 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 209 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de Mme Violland, M. Lamirault, M. Padey, Mme Josso, M. Roseren, M. Fait, Mme Riotton, Mme Decodts, M. Abad, Mme Magnier, Mme Vilgrain, M. Mournet, M. Thiébaut, Mme Métayer et M. Armand - Après l'article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 2772 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de M. Rolland - Après l'article 16 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 315 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Alfandari et M. Thiébaut - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 10/04/2024
- Garantir le droit à l'avortement dans la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Mathilde PANOT et plusieurs de ses collègues (n° 2257)
- Négociations d'adhésion avec les pays des Balkans occidentaux : examen du rapport d'information (Mme Liliana TANGUY et M. Pierre-Henri DUMONT, rapporteurs d'information)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats