188518 résultats trouvés
- Question écrite n° 17515 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 30/04/2024
- sécurité sociale - La prise en charge des frais de transports dans le cadre des hospitalisations - La prise en charge des frais de transports dans le cadre des hospitalisations
- Question écrite n° 17424 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 30/04/2024
- consommation - Marché parallèle de tabac - Marché parallèle de tabac
- Question orale sans débat n° 697 de M. Romain Baubry
- Date de dépôt : 19/03/2024
- logement - Application de la loi SRU et particularités de certains territoires - Application de la loi SRU et particularités de certains territoires
- Question orale sans débat n° 681 de Mme Nathalie Bassire
- Date de dépôt : 19/03/2024
- outre-mer - Incitations fiscales pour le logement à La Réunion - Incitations fiscales pour le logement à La Réunion
- Question écrite n° 15740 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 27/02/2024
- sécurité sociale - Non-parution du décret sur les junior-entreprises - Non-parution du décret sur les junior-entreprises
- Question orale sans débat n° 692 de Mme Astrid Panosyan-Bouvet
- Date de dépôt : 19/03/2024
- santé - Accompagnement des patients atteints de covid long - Accompagnement des patients atteints de covid long
- Question orale sans débat n° 726 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 26/03/2024
- établissements de santé - Hôpital transfrontalier de Cerdagne - Hôpital transfrontalier de Cerdagne
- Question orale sans débat n° 690 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 19/03/2024
- enseignement supérieur - Aide à la mobilité pour les étudiants des EESPIG - Aide à la mobilité pour les étudiants des EESPIG
- Amendement n° 447 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 19/04/2024
- Amendement de Mme Louwagie, Mme D'Intorni, Mme Gruet, Mme Blin et Mme Dalloz - Après l'article 12 - Adopté
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 2921 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de M. Dive, M. Nury et M. Rolland - Après l'article 12 - Adopté
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
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