Résultats de la recherche - Assemblée nationale

193268 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 682 de M. Maxime Minot: Date de dépôt : 19/03/2024; enseignement supérieur - Situation des étudiants aidants - Situation des étudiants aidants
Question orale sans débat n° 720 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 26/03/2024; alcools et boissons alcoolisées - Règlementation ICPE pour la construction des chais de stockage des eaux-de-vie - Règlementation ICPE pour la construction des chais de stockage des eaux-de-vie
Question écrite n° 11828 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 03/10/2023; logement - Troisième ligne de quittancement - Troisième ligne de quittancement
Question orale sans débat n° 684 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 19/03/2024; logement - Crise du logement en Haute-Savoie - Crise du logement en Haute-Savoie
Question écrite n° 14341 de Mme Charlotte Leduc: Date de dépôt : 16/01/2024; impôts et taxes - Les manquements scandaleux du mécanisme d'échange d'informations fiscales - Les manquements scandaleux du mécanisme d'échange d'informations fiscales
Question orale sans débat n° 698 de M. José Gonzalez: Date de dépôt : 19/03/2024; sang et organes humains - Retrouver une souveraineté en matière de plasma en France. - Retrouver une souveraineté en matière de plasma en France.
Amendement n° 1296 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436: Date de dépôt : 24/04/2024; Amendement de M. Dubois, Mme Anthoine, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Brigand, M. Fabrice Brun, Mme Corneloup, M. Descoeur, M. Dive, M. Forissier, M. Hetzel, Mme Frédérique Meunier, M. Ray, Mme Périgault, M. Schellenberger, M. Taite, M. Vatin, M. Viry, M. Emmanuel Maquet, Mme Duby-Muller et Mme Petex - Après l'article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 2245 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436: Date de dépôt : 26/04/2024; Amendement de M. Benoit, M. Albertini, M. Alfandari, M. Batut, Mme Bellamy, M. Bouyx, M. Christophe, Mme Firmin Le Bodo, Mme Félicie Gérard, M. Gernigon, M. Henriet, M. Jolivet, M. Kervran, Mme Kochert, M. Lamirault, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Magnier, M. Marcangeli, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, M. Plassard, M. Portarrieu, Mme Poussier-Winsback, M. Pradal, Mme Rauch, M. Thiébaut, Mme Vilgrain, M. Villiers, M. Vincendet et Mme Violland - Après l'article 12 - Retiré; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 3090 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436: Date de dépôt : 26/04/2024; Amendement de M. Bordat, Mme Métayer, M. Valence et M. Buchou - Article 13 - Non soutenu; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 617 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436: Date de dépôt : 22/04/2024; Amendement de M. Descoeur - Article 14 - Non soutenu; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)