188108 résultats trouvés
- Question écrite n° 1617 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 27/09/2022
- professions de santé - Salles de surveillance post-interventionnelles et soins critiques - Salles de surveillance post-interventionnelles et soins critiques
- Question écrite n° 1467 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 27/09/2022
- animaux - Commercialisation en France de deux espèces de tortues africaines - Commercialisation en France de deux espèces de tortues africaines
- Question écrite n° 1592 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 27/09/2022
- papiers d'identité - Délais importants pour l'obtention de pièces d'identité - Délais importants pour l'obtention de pièces d'identité
- Question écrite n° 1603 de M. Anthony Brosse
- Date de dépôt : 27/09/2022
- police - Prime d'exercice des fonctionnaires de police dans le Loiret - Prime d'exercice des fonctionnaires de police dans le Loiret
- Question écrite n° 1469 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 27/09/2022
- animaux - Demande d'actions en faveur de lutte contre le trafic de viande de brousse - Demande d'actions en faveur de lutte contre le trafic de viande de brousse
- Question écrite n° 1470 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 27/09/2022
- animaux - Lutte contre le trafic d'espèces sauvages - Lutte contre le trafic d'espèces sauvages
- Question écrite n° 1494 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 27/09/2022
- décorations, insignes et emblèmes - Échelon grand or à la médaille d'honneur régionale, départementale, communale - Échelon grand or à la médaille d'honneur régionale, départementale, communale
- Question écrite n° 1645 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 27/09/2022
- sécurité routière - Délais de délivrance des attestations de conduite pour les chauffeurs d'autocar - Délais de délivrance des attestations de conduite pour les chauffeurs d'autocar
- Question écrite n° 1555 de M. Stéphane Vojetta
- Date de dépôt : 27/09/2022
- Français de l'étranger - Maintien de la carte vitale une fois les retraités partis vivre à l'étranger - Maintien de la carte vitale une fois les retraités partis vivre à l'étranger
- Question écrite n° 1462 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 27/09/2022
- agriculture - Lavandiculture - Difficultés liées à la prolifération de la cécidomyie - Lavandiculture - Difficultés liées à la prolifération de la cécidomyie
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