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- Question écrite n° 1560 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 27/09/2022
- industrie - L'usine d'Arc accablée par les coûts de l'énergie - L'usine d'Arc accablée par les coûts de l'énergie
- Question écrite n° 1489 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 27/09/2022
- communes - Impact de la hausse du coût de l'énergie sur les communes - Impact de la hausse du coût de l'énergie sur les communes
- Question écrite n° 1481 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 27/09/2022
- biodiversité - Légitimité de l'implantation de parcs éoliens en mer. - Légitimité de l'implantation de parcs éoliens en mer.
- Question écrite n° 1615 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 27/09/2022
- professions de santé - Organisation des chirurgiens-dentistes dans les déserts médicaux - Organisation des chirurgiens-dentistes dans les déserts médicaux
- Question écrite n° 1613 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 27/09/2022
- produits dangereux - Réglementation de la teneur en cadmium des engrais phosphatés - Réglementation de la teneur en cadmium des engrais phosphatés
- Question écrite n° 1504 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 27/09/2022
- énergie et carburants - Exclure la technologie LED du décret sur l'interdiction de l'affichage lumineux - Exclure la technologie LED du décret sur l'interdiction de l'affichage lumineux
- Question écrite n° 1585 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 27/09/2022
- maladies - Patients atteints du syndrome d'Arnold-Chiari - Patients atteints du syndrome d'Arnold-Chiari
- Question écrite n° 1501 de M. Philippe Ballard
- Date de dépôt : 27/09/2022
- énergie et carburants - Accélération de l'instruction des projets éoliens - Accélération de l'instruction des projets éoliens
- Question écrite n° 1541 de Mme Amélia Lakrafi
- Date de dépôt : 27/09/2022
- étrangers - Politique des visas - Politique des visas
- Question écrite n° 1567 de Mme Lisette Pollet
- Date de dépôt : 27/09/2022
- justice - Conditions de travail critiques au tribunal de Valence - Conditions de travail critiques au tribunal de Valence
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