188088 résultats trouvés
- Question écrite n° 17511 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 30/04/2024
- santé - Suites de la mission flash sur la mortalité infantile - Suites de la mission flash sur la mortalité infantile
- Question orale sans débat n° 712 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 26/03/2024
- entreprises - Conséquences du non remboursement du prêt garanti par l'État (PGE) - Conséquences du non remboursement du prêt garanti par l'État (PGE)
- Question orale sans débat n° 689 de M. Philippe Dunoyer
- Date de dépôt : 19/03/2024
- outre-mer - Concertation des parlementaires sur la révision de la défiscalisation outre-mer - Concertation des parlementaires sur la révision de la défiscalisation outre-mer
- Question orale sans débat n° 717 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 26/03/2024
- professions de santé - Situation des infirmiers libéraux et Asalée - Situation des infirmiers libéraux et Asalée
- Question écrite n° 17416 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 30/04/2024
- bois et forêts - Travaux forestiers et protection des habitats d'espèces protégées - Travaux forestiers et protection des habitats d'espèces protégées
- Question écrite n° 17487 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 30/04/2024
- pharmacie et médicaments - Franchises et participations forfaitaires médicales, coût pour les plus modestes - Franchises et participations forfaitaires médicales, coût pour les plus modestes
- Question écrite n° 15067 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 13/02/2024
- élevage - Indicateur de bien-être animal sur les produits alimentaires d'origine animale - Indicateur de bien-être animal sur les produits alimentaires d'origine animale
- Question écrite n° 17501 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 30/04/2024
- professions de santé - Statut et rémunération des assistants de régulation médicale (ARM) - Statut et rémunération des assistants de régulation médicale (ARM)
- Question orale sans débat n° 706 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 26/03/2024
- enseignement - Les acteurs incontournables de l'école inclusive que sont les AESH - Les acteurs incontournables de l'école inclusive que sont les AESH
- Amendement n° 363 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 18/04/2024
- Amendement de M. Dive, Mme Anthoine, Mme Bonnet, Mme Bazin-Malgras, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Fabrice Brun, Mme Corneloup, M. Cordier, M. Forissier, Mme Genevard, M. Hetzel, M. Emmanuel Maquet, Mme Frédérique Meunier, M. Neuder, Mme Petex, Mme Périgault, M. Ray, M. Schellenberger, M. Seitlinger, M. Taite, M. Vatin, M. Viry et M. Nury - Après l'article 12 - Adopté
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
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