193129 résultats trouvés
- Question écrite n° 17688 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 07/05/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Fiscalité des entreprises de location de canoës - Fiscalité des entreprises de location de canoës
- Question écrite n° 14876 de Mme Raquel Garrido
- Date de dépôt : 06/02/2024
- handicapés - Création d'un statut pour les AESH - Création d'un statut pour les AESH
- Question écrite n° 13057 de Mme Estelle Folest
- Date de dépôt : 21/11/2023
- enseignement technique et professionnel - Versement de la gratification aux élèves des lycées professionnels - Versement de la gratification aux élèves des lycées professionnels
- Question écrite n° 16650 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 02/04/2024
- archives et bibliothèques - Massacre d'Oradour-sur-Glane : accès aux archives du procès « de Bordeaux » - Massacre d'Oradour-sur-Glane : accès aux archives du procès « de Bordeaux »
- Question écrite n° 17641 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 07/05/2024
- personnes handicapées - Manque de moyens pour l'accompagnement des PSHV - Manque de moyens pour l'accompagnement des PSHV
- Question écrite n° 10726 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 01/08/2023
- pouvoir d'achat - Réactivation du dispositif exceptionnel de déblocage d'épargne salariale - Réactivation du dispositif exceptionnel de déblocage d'épargne salariale
- Question écrite n° 12374 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 24/10/2023
- fonction publique territoriale - Avenir de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale - Avenir de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale
- Question écrite n° 14055 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 26/12/2023
- enseignement - Troubles spécifiques des apprentissages - Troubles spécifiques des apprentissages
- Question orale sans débat n° 734 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 07/05/2024
- environnement - Acceptabilité des nouvelles infrastructures de transition énergétique - Acceptabilité des nouvelles infrastructures de transition énergétique
- Question écrite n° 15756 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 27/02/2024
- urbanisme - Destruction reconstruction de la tour Insee - Destruction reconstruction de la tour Insee
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats