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- Question orale sans débat n° 743 de Mme Rachel Keke
- Date de dépôt : 07/05/2024
- nuisances - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6 - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6
- Question écrite n° 11499 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 26/09/2023
- associations et fondations - Difficultés des associations face à l'inflation, annonces dans le cadre du PLF - Difficultés des associations face à l'inflation, annonces dans le cadre du PLF
- Question écrite n° 17619 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 07/05/2024
- industrie - Préservation des 400 emplois de MA France, sous-traitant du groupe Stellantis - Préservation des 400 emplois de MA France, sous-traitant du groupe Stellantis
- Question écrite n° 17551 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- collectivités territoriales - Compensation de la perte de DGF pour Granville - Compensation de la perte de DGF pour Granville
- Question écrite n° 17675 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/05/2024
- santé - Soutien du gouvernement au « Plan muscle » - Soutien du gouvernement au « Plan muscle »
- Question écrite n° 17563 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 07/05/2024
- contraception - Commercialisation des dispositifs médicaux contraceptifs sans essai clinique - Commercialisation des dispositifs médicaux contraceptifs sans essai clinique
- Question écrite n° 17562 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 07/05/2024
- consommation - Indexia : stop à l'impunité ! - Indexia : stop à l'impunité !
- Question écrite n° 8941 de M. Pierrick Berteloot
- Date de dépôt : 13/06/2023
- personnes handicapées - Manque de place en foyer de vie - Manque de place en foyer de vie
- Question écrite n° 15530 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 20/02/2024
- retraites : généralités - Prise en compte des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires - Prise en compte des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 17635 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 07/05/2024
- ordre public - JOP Paris 2024, problématiques du renfort de policiers et militaires étrangers - JOP Paris 2024, problématiques du renfort de policiers et militaires étrangers
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