193091 résultats trouvés
- Question écrite n° 16285 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 19/03/2024
- étrangers - Élargissement des conditions d'accès au service national universel (SNU) - Élargissement des conditions d'accès au service national universel (SNU)
- Question écrite n° 17672 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 07/05/2024
- santé - Moyens financiers et humains dédiés au secteur de la psychatrie - Moyens financiers et humains dédiés au secteur de la psychatrie
- Question écrite n° 17570 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 07/05/2024
- déchets - Maillage territorial points collecte liés au recyclage des matériaux du bâtiment - Maillage territorial points collecte liés au recyclage des matériaux du bâtiment
- Question orale sans débat n° 760 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Effectifs des forces de l'ordre à Cavaillon - Effectifs des forces de l'ordre à Cavaillon
- Question écrite n° 13583 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 12/12/2023
- animaux - Détention d'animal sauvage par un particulier - Détention d'animal sauvage par un particulier
- Question écrite n° 10864 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 08/08/2023
- taxe sur la valeur ajoutée - Suppression de la TVA à 10 % sur l'entretien des logements - Suppression de la TVA à 10 % sur l'entretien des logements
- Question orale sans débat n° 763 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 07/05/2024
- établissements de santé - Difficultés d'accès aux soins à l'hôpital de Gray - Difficultés d'accès aux soins à l'hôpital de Gray
- Question écrite n° 16070 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 12/03/2024
- fonctionnaires et agents publics - Inégalité de rémunération - Enseignants - Sgen-Cfdt - Inégalité de rémunération - Enseignants - Sgen-Cfdt
- Question écrite n° 15007 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 13/02/2024
- agriculture - Plateforme « ma cantine » et transparence d'EGalim - Plateforme « ma cantine » et transparence d'EGalim
- Question écrite n° 10756 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 01/08/2023
- sécurité des biens et des personnes - Actualisation et partage des plans publics en matière de sécurité civile - Actualisation et partage des plans publics en matière de sécurité civile
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