194644 résultats trouvés
- Amendement n° 1974 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 14/05/2024
- Amendement de Mme Fiat, rapporteure thématique - Après l'article 21 - Retiré
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 902 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 06/05/2024
- Amendement de M. Odoul, Mme Pollet, Mme Loir, M. Bentz, M. de Lépinau, Mme Lorho, Mme Hamelet, M. Ménagé, M. Frappé et M. Dessigny - Après l'article 21 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 19 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 17/04/2024
- Amendement de M. Bazin - TITRE - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1735 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Bentz, M. Odoul, Mme Pollet, M. Frappé, Mme Hamelet, M. de Lépinau, Mme Dogor-Such, M. Dessigny et Mme Loir - TITRE - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 263 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 02/05/2024
- Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, Mme Genevard, M. Hetzel, M. Neuder, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, Mme Corneloup, M. Di Filippo, M. Gosselin et M. Ray - TITRE - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 07/02/2024
- Communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission aux Emirats arabes unis du 10 au 14 décembre 2023 ;
- Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord se rapportant à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale (BBNJ) (sous réserve de son dépôt) ;
- projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part ; de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part ; de l'accord sur le transport aérien entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'État du Qatar, d'autre part (sous réserve de sa transmission).
- Amendement n° 1767 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Darrieussecq, M. Turquois et Mme Bergantz - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 468 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 05/05/2024
- Amendement de M. Neuder, M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnivard, M. Taite, Mme Bonnet, M. Brigand, Mme Corneloup, Mme Petex, M. Cordier et M. Dubois - TITRE - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 467 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 05/05/2024
- Amendement de M. Neuder, M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnivard, M. Taite, Mme Bonnet, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Ray, Mme Petex, M. Cordier et M. Dubois - TITRE - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 289 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 03/05/2024
- Amendement de M. Di Filippo, M. Brigand, Mme Blin, M. Hetzel, Mme Anthoine, M. Bazin, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Juvin, M. Ray et M. Gosselin - TITRE - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats