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- Amendement n° 44 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2223
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Pauget, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Boucard, M. Di Filippo, M. Dubois, M. Hetzel, M. Kamardine, Mme Louwagie, M. Minot, M. Seitlinger, Mme Tabarot, M. Vatin, Mme Corneloup, Mme D'Intorni, Mme Genevard et M. Ray - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Amendement n° 2858 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de Mme Lingemann, M. Bolo, M. Daubié, M. Martineau, Mme Morel, M. Ramos et Mme Babault - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 1941 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de M. Potier, M. Echaniz, Mme Jourdan, Mme Thomin, M. Philippe Brun, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Naillet, M. Bertrand Petit, Mme Pic, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Untermaier, M. Vallaud, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Question écrite n° 17587 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- enseignement - Recrudescence de la violence dans les établissements scolaires de l'Oise - Recrudescence de la violence dans les établissements scolaires de l'Oise
- Amendement n° 2937 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de Mme Manon Meunier, M. Amard, Mme Abomangoli, M. Alexandre, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 1634 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Vidal, Mme Rilhac, Mme Vignon, Mme Lanlo, M. Bothorel, Mme Piron, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 04/04/2024
- - À 14 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Galais, secrétaire national de la Confédération paysanne
- - À 16 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Bernard, président de la section bovine d'INTERBEV (Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes), M. Patrick Soury, président de la section ovine, M. Marc Pagès, directeur général et Mme Louison Camus, responsable juridique et des affaires publiques
- Compte rendu de réunion n° 36 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 07/05/2024
- - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Eve Robert, directrice générale adjointe du pôle solidarités du département de Seine Saint Denis de l'ANDASS (Association nationale des directeurs de l'action sociale et de santé), Mme Jeanne Seban, directrice des solidarités de la ville de Paris et Mme Marie-Agnès Feret chargée d'études enfance famille de l'ODAS (Observatoire national du développement et de l'action sociale).
- Amendement n° 306 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 03/05/2024
- Amendement de Mme Ménard - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 988 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Bazin - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
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