193270 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1284 de Mme Yaël Menache
- Date de dépôt : 01/11/2023
- établissements de santé - Fermeture de maternités - Fermeture de maternités
- Question au Gouvernement n° 1266 de M. Jérôme Legavre
- Date de dépôt : 01/11/2023
- politique extérieure - Situation au Proche-Orien - Situation au Proche-Orien
- Question au Gouvernement n° 1359 de M. Mikaele Seo
- Date de dépôt : 22/11/2023
- outre-mer - Désenclavement de Wallis-et-Futuna - Désenclavement de Wallis-et-Futuna
- Question au Gouvernement n° 1282 de M. William Martinet
- Date de dépôt : 01/11/2023
- logement - Crise du logement - Crise du logement
- Question au Gouvernement n° 1343 de M. Charles Fournier
- Date de dépôt : 22/11/2023
- logement - Hébergement d’urgence pour les familles avec enfants - Hébergement d’urgence pour les familles avec enfants
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 11/12/2023
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (n° 1943) (M. Florent Boudié, rapporteur général ; Mme Elodie Jacquier-Laforge, M. Ludovic Mendes, M. Philippe Pradal, M. Olivier Serva, rapporteurs).
- Question écrite n° 12118 de M. Nicolas Pacquot
- Date de dépôt : 10/10/2023
- santé - Prolifération des punaises de lit - Prolifération des punaises de lit
- Question écrite n° 2979 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 08/11/2022
- langue française - Emploi de l'écriture « inclusive » sur les sites internet des DREETS - Emploi de l'écriture « inclusive » sur les sites internet des DREETS
- Question écrite n° 9970 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 11/07/2023
- politique extérieure - Pour la fin du soutien français au putschiste argentin Gerard Morales - Pour la fin du soutien français au putschiste argentin Gerard Morales
- Question écrite n° 10270 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 25/07/2023
- aide aux victimes - Généralisation des cellules de lutte contre les violences intraconjugales - Généralisation des cellules de lutte contre les violences intraconjugales
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