194760 résultats trouvés
- Question écrite n° 13498 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 05/12/2023
- outre-mer - Inclusion des outre-mer dans le mémoire à la Cour internationale de justice - Inclusion des outre-mer dans le mémoire à la Cour internationale de justice
- Question écrite n° 16010 de Mme Raquel Garrido
- Date de dépôt : 12/03/2024
- enseignement maternel et primaire - Plan d'urgence : des moyens pour l'école élémentaire René Dewerpe de Drancy - Plan d'urgence : des moyens pour l'école élémentaire René Dewerpe de Drancy
- Question écrite n° 18502 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 11/06/2024
- élections et référendums - Distribution des plis électoraux et revendication des salariés de La Poste - Distribution des plis électoraux et revendication des salariés de La Poste
- Question au Gouvernement n° 1559 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 07/02/2024
- agriculture - Négociations commerciales - Négociations commerciales
- Question écrite n° 15735 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Date de dépôt : 27/02/2024
- sécurité routière - Publication du décret d'installation de radars automatiques par les communes - Publication du décret d'installation de radars automatiques par les communes
- Question écrite n° 560 de M. Jean-Louis Bourlanges
- Date de dépôt : 02/08/2022
- professions de santé - Difficultés d'accès aux soins d'orthophonie - Difficultés d'accès aux soins d'orthophonie
- Question écrite n° 6078 de Mme Agnès Carel
- Date de dépôt : 07/03/2023
- eau et assainissement - Sécheresse précoce et plan eau - Sécheresse précoce et plan eau
- Question écrite n° 8985 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 13/06/2023
- santé - Interdiction des cigarettes électroniques appelées « Puffs » - Interdiction des cigarettes électroniques appelées « Puffs »
- Question écrite n° 377 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 26/07/2022
- taxe sur la valeur ajoutée - Automatisation du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée - Automatisation du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
- Question écrite n° 16911 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 09/04/2024
- enseignement supérieur - Projet de fermeture d'une classe préparatoire - Projet de fermeture d'une classe préparatoire
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