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Amendement n° 910 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Juvin, Mme Bonnet, M. Hetzel, Mme Anthoine, Mme Bonnivard, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Gosselin, Mme Genevard et Mme Blin - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 574 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Loir, Mme Hamelet, M. Frappé, M. de Lépinau, M. Odoul, Mme Dogor-Such, Mme Pollet et M. Bentz - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1631 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Vidal, Mme Rilhac, Mme Lanlo, M. Bothorel, Mme Maud Petit, M. Fait, M. Rousset, M. Travert et Mme Peyron - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1393 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme K/Bidi, Mme Faucillon et M. Dharréville - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 514 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Pollet, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Hamelet, M. Frappé, M. Ménagé, M. Bentz, M. Odoul, Mme Dogor-Such, Mme Lorho et Mme Loir - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 751 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Colombani, M. Panifous et M. de Courson - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 747 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Colombani, M. Panifous et M. de Courson - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1102 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Isaac-Sibille et Mme Darrieussecq - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1630 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Vidal, Mme Rilhac, Mme Lanlo, M. Bothorel, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1661 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Lemoine, M. Marion, M. Fugit, Mme Chandler et Mme Boyer - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)