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- Question écrite n° 6327 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 14/03/2023
- maladies - Prise en compte des MND dans les politiques publiques de santé - Prise en compte des MND dans les politiques publiques de santé
- Question écrite n° 7687 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 02/05/2023
- maladies - Caisse de prévoyance collective - Caisse de prévoyance collective
- Question écrite n° 9604 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 04/07/2023
- enseignement secondaire - Bien-fondé de la réforme du lycée et du baccalauréat - Bien-fondé de la réforme du lycée et du baccalauréat
- Question écrite n° 13192 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 21/11/2023
- travail - Dispositif du contrat de travail à temps partagé aux fins d'employabilité - Dispositif du contrat de travail à temps partagé aux fins d'employabilité
- Question écrite n° 12001 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 10/10/2023
- enseignement agricole - Fermeture du Centre national d'enseignement agricole par correspondance - Fermeture du Centre national d'enseignement agricole par correspondance
- Question écrite n° 10245 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 18/07/2023
- terrorisme - Suivi des ressortissants français rapatriés de Syrie - Suivi des ressortissants français rapatriés de Syrie
- Question écrite n° 12823 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 14/11/2023
- bois et forêts - Renforcement des moyens de l'ONF - Renforcement des moyens de l'ONF
- Question écrite n° 9878 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 11/07/2023
- fonction publique de l'État - Valorisation des métiers des personnels de surveillance - Valorisation des métiers des personnels de surveillance
- Question écrite n° 12063 de M. Jean-Hugues Ratenon
- Date de dépôt : 10/10/2023
- outre-mer - Champ d'intervention de la CDPENAF dans les territoires ultramarins - Champ d'intervention de la CDPENAF dans les territoires ultramarins
- Question écrite n° 9998 de Mme Pascale Bordes
- Date de dépôt : 11/07/2023
- sang et organes humains - Réserves critiques de sang - Réserves critiques de sang
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