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Question écrite n° 8973 de M. Adevah-Poeuf Maurice
Date de dépôt : 30/01/1989
Enfants - Politique de l'enfance - Mobilier urbain. conception et entretien. securite des enfants
Question écrite n° 91377 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 01/12/2015
banques et établissements financiers - politiques communautaires - directive sur le redressement des banques. transposition
Question écrite n° 101080 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 06/12/2016
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 56754 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 22/01/2001
transports par eau - ports - fonctionnement. personnel. conditions de travail.
Question écrite n° 38701 de M. Bernard Carayon
Date de dépôt : 04/05/2004
traités et conventions - accord d'entraide judiciaire entre l'Union européenne et les États-Unis - conséquences. transports aériens.
Question au Gouvernement n° 3653 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 13/01/2021
hôtellerie et restauration - Aides pour les restaurateurs - Aides pour les restaurateurs
Question écrite n° 34915 de Mme Florence Granjus
Date de dépôt : 15/12/2020
enseignement - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves. - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves.
N° 3243 - Proposition de résolution européenne de M. Matthieu Orphelin visant à confirmer officiellement le rejet de l'Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur sous sa forme actuelle, et à appeler à sa révision pour garantir le respect d'engagements sur le climat, la lutte contre la déforestation, l'agriculture durable et la protection des droits humains et sociaux
Date de dépôt : 23/07/2020
Voir le dossier (Rejet de l'Accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur)
N° 3134 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Eliaou Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?
Date de dépôt : 25/06/2020
Voir le dossier (Variations du développement génital : quelle prise en charge ?)
Amendement n°539 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
Date de dépôt : 15/11/2005
Amendement de M. Martin-Lalande - ARTICLE 65 - Non renseigné