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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 mars 2024
Date de séance : 26/03/2024
  1. 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Krasnogorsk
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Prévention des ingérences étrangères en France
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 26 mars 2024
Date de séance : 26/03/2024
  1. 1. Prévention des ingérences étrangères en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 14 octobre 2022
Date de séance : 14/10/2022
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 novembre 2022
Date de séance : 29/11/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Protection des logements contre l’occupation illicite
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 mars 2023
Date de séance : 15/03/2023
  1. 1. Communication de Mme la présidente
  2. 2. Premier amendement et protocole à la convention d’Espoo
  3. 3. Amendement et règlement d’application de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure
  4. 4. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 29 septembre 2023
Date de séance : 29/09/2023
  1. 1. Plein emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 01 juin 2023
Date de séance : 01/06/2023
  1. 1. Programmation militaire 2024-2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 janvier 2023
Date de séance : 10/01/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 06 juillet 2022
Date de séance : 06/07/2022
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Requêtes en contestation d’opérations électorales
  3. 3. Déclaration de politique générale du Gouvernement et débat sur cette déclaration
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 01 février 2024
Date de séance : 01/02/2024
  1. 1. Encadrer l’intervention des cabinets de conseil privés
  2. 2. Relancer l’organisation des classes de découverte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance