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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 22 mai 2023
- Date de séance : 22/05/2023
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 25 juillet 2022
- Date de séance : 25/07/2022
- 1. Fin des régimes d’exception créés pour lutter contre l’épidémie liée à la covid-19
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 31 octobre 2022
- Date de séance : 31/10/2022
- 1. Motions de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 juillet 2022
- Date de séance : 20/07/2022
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 novembre 2022
- Date de séance : 15/11/2022
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fonctionnement du marché du travail
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 juin 2023
- Date de séance : 29/06/2023
- 1. Avenant au protocole d’accord France-Luxembourg
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 4. Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 novembre 2023
- Date de séance : 21/11/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Déclaration du Gouvernement relative aux partenariats renouvelés entre la France et les pays africains
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 juillet 2023
- Date de séance : 05/07/2023
- 1. Livre VII du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer
- 2. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- 3. Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
- 4. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 mars 2024
- Date de séance : 14/03/2024
- 1. Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
- 2. Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 octobre 2022
- Date de séance : 18/10/2022
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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